Mentions légales

Dernière mise à jour : [Date]

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1. Éditeur du site

Le site [nom du site] est édité par :
[Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [ex : SARL, SAS, auto-entreprise]
Capital social : [montant en euros] €
Siège social : [adresse complète]
Numéro RCS / SIRET : [numéro]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Représentant légal : [nom et fonction]

Adresse e-mail de contact : [adresse e-mail]
Numéro de téléphone : [numéro]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify Inc.,
société de droit canadien dont le siège social est situé à :
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site web : https://www.shopify.com

Shopify héberge la plateforme et assure la maintenance technique et la sécurité du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois canadiennes équivalentes (PIPEDA).

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de [nom de l’entreprise].

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4. Responsabilité

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  • Des interruptions ou erreurs d’accès au site ;

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  • Du contenu des sites externes liés par hyperlien.

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